Conditions générales de vente

 

Conditions de vente

Toute commande sur ce site implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente.
Les présentes conditions de vente peuvent faire l’objet de modifications à tout moment et sans préavis de notre part.

 

Produits

Les articles que nous vendons sont décrits, présentés et photographiés avec la plus grande exactitude. Si malgré nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait.

Le client est seul responsable pour le choix des tailles des articles qu’il a sélectionné. DESTOCK HORSE ne saurait être tenu responsable du mauvais choix de la taille ou des erreurs de mensurations.

Commande

Lors de la prise de commande, les informations d’achat passées par l’acheteur engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le nom ou l’adresse du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.
Les commandes sont définitives lorsqu’elles ont été confirmées par le règlement du prix par l’acheteur.
Toute modification ou résolution de la commande, après expédition, doit être notifiée au marchand dans les plus brefs délais et au plus tard 7 jours à compter de sa réception pour en obtenir le remboursement ou pouvoir exercer des droits de modification de votre commande. Les articles de seconde main ne pourront faire l’objet d’un retour et remboursement hormis cas de force majeure.

 

Livraison

Les coûts d’expédition sont à la charge de l’acheteur. Les modes et tarifs d’expéditions sont présentés et sont au choix de l’acheteur dès la commande.

Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.
Dés réception de votre paiement, Destock Horse expédiera votre commande à l’adresse indiquée.
Le vendeur tiendra l’acheteur au courant des cas ou des événements ne permettant pas d’honorer la livraison.

Les expéditions ne sont possible qu’en France métropolitaine. Et les livraisons selon un secteur géographique défini sur www.destockhorse.fr

 

Réception

Toute réclamations concernant la livraison ou le produit livré doivent être exprimées au plus tard dans les trente jours de la livraison du produit.

Retours – Modalités

Tout retour de produits doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et l’acquéreur.
Dans le cas d’une erreur de taille ou de coloris lors de la validation de votre commande, les frais d’envoi de l’article à échanger sont à la charge de l’acheteur. Dans le cas d’un vice apparent ou de non conformité d’un article devant être livré ou d’une modification dans le choix des tailles ou couleurs, constaté par le vendeur, il est permis à l’acheteur d’obtenir le remplacement, le remboursement de sa commande ou la restitution d’un avoir à son profit.

Les articles retournés doivent ne pas avoir été ouverts ou utilisés et nous être retournés dans leur emballage d’origine et dans le même état que lors de leurs réception.

 

Prix

Tous les prix de produits, de services et de livraisons sont indiqués en Euros en accord avec la législation européenne, dans la limite des stocks disponibles. Le paiement des articles commandés s’effectue comptant lors de la prise de la commande et avant la livraison. TVA non applicable, article 293B du CGI

Remises

Les remises accordées par DESTOCK HORSE ne sont pas cumulables avec les remises sur les produits en vigueur à moins que cette dernière ne soit inférieure à celle offerte. Dans ce cas, la remise la plus importante sera prise en compte.

Lors de promotions ayant lieu à des remboursement, ces derniers sont effectués seulement pour les commandes réglées, par virement lors d’un paiement par carte ou par chèque pour un règlement par chèque. Les remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 10 jours suivant la réception des produits.

Litiges

Le site est régi par la législation Française. Le tribunal de Lille est seul compétant en cas de litige.

Droit sur les images

Tous les éléments contenus sur ce site (textes, photos, visuels) sont la propriété de DESTOCK HORSE et de leurs détenteurs respectifs. Ainsi, en application à la loi du 11 mars 1957 et du code de la propriété intellectuelle du 01 juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif ou commercial est strictement interdite, sauf autorisation de DESTOCK HORSE. Dans le cas contraire, DESTOCK HORSE sera dans l’obligation d’engager des poursuites.

Toutes les réclamations devront faire l’objet d’un courrier électronique.

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Céline DEPIERRE
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211 rue du Four

59270 STRAZEELE

 

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